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AArkivia

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Éditeur

Arkivia est un logiciel édité par Tom Berthoud, entrepreneur individuel (EI), nom commercial TBCD
13 impasse de la Gironde, 35740 Pacé, France
SIREN 130 807 480 — SIRET 130 807 480 00012 — Code APE 6201Z
E-mail : tomberthoud@tbcd.fr — Téléphone : 06 09 73 80 76
Directeur de la publication : Tom Berthoud
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Hébergement

Application et données : IONOS SE, Elgendorfer Straße 57, 56410 Montabaur, Allemagne — serveur situé en Allemagne.
Paiements : Stripe Payments Europe, Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Dublin 2, Irlande.

Propriété intellectuelle

Le logiciel Arkivia, son code, ses écrans, ses modèles de documents et ses textes sont protégés par le droit d'auteur. Leur usage est réservé aux abonnés, pour leurs propres consultations ; toute copie, revente ou imitation, même partielle, est interdite.

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